| Sauter de l'avant à la définition d'un don ou d'une contribution. |
La Fondation Teasdale-Corti a un but extrêmement précis : permettre à l’hôpital St. Mary’s Lacor d’offrir des soins adéquats au plus grand nombre, au plus bas coût possible.
Le focus de la Fondation et ses modalités sont de soutenir les besoins majeurs et plus pressants de l’hôpital, lesquels sont identifiés par ses dirigeants qui sont sur place. Le budget des frais de fonctionnement de l’Hôpital représente les priorités locales, informées par les conditions locales. Ce budget est approuvé par le conseil d’administration de l’hôpital.
Grâce à ses fondateurs qui ont dirigé et développé l’hôpital Lacor pendant plus de 30 ans, la Fondation intègre depuis toujours plusieurs principes clés des bonnes pratiques en matière de développement. Ces principes ont été depuis documentés par les bailleurs de fonds internationaux dans l’Agenda de Paris (2005), lequel a été renforcé par l’Agenda d’Accra (2008) et le Partenariat de Busan (2011).
En particulier, le respect de l’appropriation locale des priorités, le renforcement des capacités locales, la prévisibilité du soutien, ainsi que l’attention portée à éviter les projets imposés de manière descendante par les bailleurs de fonds, font partie intégrante de l’ADN de la Fondation Teasdale-Corti.
Quels types de dons et contributions la fondation accepte-t-elle?
Don : par définition, un don est toujours inconditionnel. Le donataire, c’est-à-dire la partie qui reçoit le don, peut faire ce qu’il veut avec le don reçu. Il est toujours sous-entendu qu’un don servira à la poursuite de la mission du donataire.
Un don peut être en argent ou en nature.
- Don en argent : le donateur d’argent peut bénéficier d’un avantage fiscal en réclamant des crédits d’impôt fédéral et provincial sur la base d’un reçu officiel émis par un donataire reconnu par l’Agence du Revenu du Canada (ARC).
Un donataire peut refuser un don en argent s’il estime que la réputation du donateur entacherait sa propre réputation.
- Don en nature : un don en nature peut impliquer des biens ou des services. Comme la réception de biens ou de services doit s’insérer dans l’inventaire, le calendrier d’entretien ou les opérations quotidiennes du donataire, ce dernier doit s’assurer de l’acceptabilité et la capacité à soutenir les coûts induits par l’acception du don avant de donner son accord.
Un donataire peut refuser un don en nature s’il ne cadre pas dans ses plans opérationnels. Le don de service comprend mais n’est pas limité au bénévolat. Voir plus bas.
L’ARC ne permet pas aux organismes de bienfaisance d’émettre des reçus officiels pour des dons en service. Elle permet sous certaines conditions l’émission de reçus officiels pour des dons de biens.
Contribution : une contribution est une subvention conditionnelle à la performance de certaines tâches ou à la poursuite de certains objectifs. Elle est toujours documentée par un accord juridique. Dans le milieu du développement international, une contribution est normalement payée en avance, parfois avec une petite retenue payable à la fin de la période couverte sur réception d’un rapport de projet.
Pour réellement avoir un impact, une contribution vient appuyer des efforts existants ou des priorités du donataire. Les contributions qui poussent les priorités du donateur ne fonctionnent pas. Tout donataire qui est le moindrement structuré refusera les contributions qui ne cadrent pas de manière durable dans ses opérations ou son plan stratégique.
Les contributions sont seulement en espèces. Elles sont généralement administrées par le bénéficiaire. Aucun reçu fiscal ne peut être émis pour des subventions ou contributions.
